Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio POUR moi !
France Cake Tradition

Numéro de dépôt :
4582334
Date de dépôt :
17/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2029
Bio POUR moi ! de France Cake Tradition

Présentation de la marque Bio POUR moi !

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2019 par France Cake Tradition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bio POUR moi ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est France Cake Tradition domicilié(e) 112a rue d'Hondschoote - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Cake Tradition, Madame Marie-Charlotte OVIZE domicilié(e) 112a rue d'Hondschoote - 59200 - Tourcoing - France.

La marque Bio POUR moi ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio POUR moi ! arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

France Cake Tradition a également déposé les autres marques suivantes : Mon p'tit cake Le temps des cerises , France Cake Tradition , LE TEMPS DES CERISES , BYBLOS , LE TEMPS DES CERISES , France Cake BIO , PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER


France Cake Tradition - 112a rue d'Hondschoote - 59200 - Tourcoing - France


France Cake Tradition, Madame Marie-Charlotte OVIZE - 112a rue d'Hondschoote - 59200 - Tourcoing - France


Republication pour erratum - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.